Inventaire d'archives : Archives de l'étude CXV

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire Antoine de JOIGNE (1591 - 28 octobre 1616)Minutes et répertoires du notaire Gilles MARION (17 mars 1617 - 19 août 1651)Minutes et répertoires du notaire Pierre TULLOUE (31 août 1618 - 17 avril 1628)Minutes et répertoires du notaire Jean MANCHON (21 août 1651 - 19 août 1672)Minutes et répertoires du notaire Antoine DOYEN (13 septembre 1672 - 7 décembre 1711)Minutes et répertoires du notaire Charles BAUDIN (9 décembre 1711 - 19 mars 1723)Minutes et répertoires du notaire Antoine François DOYEN (20 mars 1723 - 18 août 1767)Minutes et répertoires du notaire Gabriel BARRIE (14 septembre 1746 - 29 février 1752)Minutes et répertoires du notaire Jean Simon VANIN (4 mars 1752 - 31 décembre 1767)Minutes et répertoires du notaire Jean Louis L'HOMME (5 janvier 1768 - 22 juillet 1791)Minutes et répertoires du notaire Pierre Nicolas JALLABERT (22 juillet 1791 - 21 août 1818)Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste André CLAIRET (septembre 1818 - 20 février 1861)Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET (20 février 1861 - 18 avril 1883)Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN (18 avril 1883 - décembre 1906)Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées)«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXV (1762-1829)

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/CXV/1 - MC/ET/CXV/1912, MC/RE/CXV/1 - MC/RE/CXV/36

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_043401

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur le producteur :

Etude CXV
Etude CXV

Informations sur l'acquisition :

Versement, don

Conditions d'accès :

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Localisation physique :

paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Organisation :

    • Archives de l'étude CXV