Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Dossiers d'archives des conseils de disciplines et de recours des personnels des offices publics HLM (1954-1987)

Contenu :

Sommaire
Art 1-10 : Personnel des offices publics d’HLM : Conseils de discipline, commission de recours, 1954-1987

Identifiant de l'unité documentaire :

19940712/1-19940712/10

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015665

Publication :

Archives nationales
1994

Informations sur le producteur :

Sous-direction des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

avril 2020
  • revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
  • Type de document :