Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (1936-1977)

Contenu :

SOMMAIRE
Réunions, procès-verbaux et avis, 1971-1976.
TRAC 29139 à 29144.
Révision de l'Instruction sur l'aménagement des bases et routes aériennes, 1966-1974.
TRAC 29145.
Classification des aérodromes, révision de l'article R 222-5 du Code de l'aviation civile, 1975.
TRAC 29145. Servitudes aéronautiques, généralités, 1969-1977.
TRAC 29145.
Indicateurs visuels de pente d'approche sur les aérodromes.
Caractéristique et condition d'implantation, 1971-1973.
TRAC 29146.
Ouverture à la CAP d'aérodrome militaires, 1966-1976.
TRAC 29146.
Plan d'équipement aéronautique (PEA) de la métropole, 1972-1973.
TRAC 29146.
Développement de l'aviation générale en région parisienne (1970-1985), 1972-1973.
TRAC 29147.
PEA région Alsace, 1975-1976.
TRAC 29147.
PEA région Aquitaine, 1975-1976.
TRAC 29147.
PEA, région Bretagne, 1975-1976.
TRAC 29147.
Classement des aéroports de la Corse, 1972-1974.
TRAC 29147.
PEA de la Corse, 1975-1976.
TRAC 29147.
PEA région Languedoc Roussillon, 1975-1976.
TRAC 29147.
PEA de la Haute-Loire, 1970-1971.
TRAC 29147.
Aérodromes locaux (création, ouverture à la CAP, APPM, servitudes aéronautiques de dégagement), 1969-1976.
TRAC 29147 à 29185.
Implantation de tours hertziennes, de pylômes, de ponts, 1970-1976.
TRAC 29185 et 19186.
Sommaire
Art 1-6 : Dossiers de séances de la Commission Centrale des Servitudes Aéronautiques (CCSA), 1971-1976 Art. 7 : Réglementation de l’aménagement des bases et routes aériennes, servitudes aéronautiques : Généralités, 1936-1977 Art. 8-47. Aérodromes locaux : Création, servitudes aéronautiques de dégagement : PV de séance, rapports, 1969-1976 Art. 47-48 : Implantation de tours hertziennes, de pylônes et de ponts, 1970-1976

Identifiant de l'unité documentaire :

19830071/1-19830071/48

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020531

Publication :

Archives nationales
1983

Informations sur le producteur :

Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Fonctions :