Inventaire d'archives : Archives de l'étude CXXII

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Liste des instruments de recherche par notaire :Minutes et répertoires du notaire notaires divers (19 juillet 1499 - 1599)Minutes et répertoires du notaire Jean de CALAIS (mai 1500 - 1530)Minutes et répertoires du notaire Charles DUGUÉ (30 mars 1540 - 20 septembre 1559)Minutes et répertoires du notaire Claude DU HAULSOIS (17 novembre 1555 -19 avril 1563)Minutes et répertoires du notaire Dreux CONTESSE (1508 - 10 avril 1517)Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY (1517 - janvier 1548)Minutes et répertoires du notaire Simon LEGENDRE (8 juillet 1517 - 14 février 1543)Minutes et répertoires du notaire Nicolas CONTESSE (21 juillet 1517 - 1547)Minutes et répertoires du notaire Hector LESCUIER (1520 - 28 décembre 1557)Minutes et répertoires du notaire Léonard FORGET (16 octobre 1521 - 27 août 1547)Minutes et répertoires du notaire Michel LE TELLIER (5 janvier 1541 -3 juillet 1561)Minutes et répertoires du notaire Firmin LOZEMAN (31 octobre 1549 - 6 avril 1563 )Minutes et répertoires du notaire Jacques LESAIGE (20 mai 1547 - 4 juin 1558)Minutes et répertoires du notaire Michel BOULLE (1522 - 1554)Minutes et répertoires du notaire Nicolas LESCUIER (31 décembre 1557 - 7 août 1568)Minutes et répertoires du notaire Charles de RAOUVILLE (1523 - 1533)Minutes et répertoires du notaire Philippe PALANQUIN (4 décembre 1540 - 9 avril 1559 )Minutes et répertoires du notaire Mathurin PATU (1523 - 1568)Minutes et répertoires du notaire Jean de NEVERS (18 avril 1526 - 20 novembre 1532 )Minutes et répertoires du notaire Guillaume ESGRET (16 avril 1525 - 7 avril 1533)Minutes et répertoires du notaire Gilles BOURGERY (6 août 1556 - 18 juin 1573)Minutes et répertoires du notaire Jean BAILLY (1528 - 1531)Minutes et répertoires du notaire Guillaume I NICOLAS (1530 - 27 novembre 1562)Minutes et répertoires du notaire Antoine LÉAL (9 avril 1548 - 7 mars 1572 )Minutes et répertoires du notaire Jean HINSELIN (20 juillet 1527 - 5 mai 1557)Minutes et répertoires du notaire Eustache GOGUIER (11 juillet 1548-22 aout 1572)Minutes et répertoires du notaire Henri I GOGUIER (1531 – 21 octobre 1544)Minutes et répertoires du notaire Jacques LECLERC (1531 - 28 décembre 1565)Minutes et répertoires du notaire Michel MÉRAULT (1531 - 1568)Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHAMPIN (1531 - 21 juin 1544)Minutes et répertoires du notaire Jean BOREAU (28 avril 1531 - 28 avril 1531)Minutes et répertoires du notaire Thibaud DUPONT (28 mars 1544 - 16 décembre 1571)Minutes et répertoires du notaire Pierre CHARLET (1533 - 1555)Minutes et répertoires du notaire Germain LE CHARRON (1533 - 1560)Minutes et répertoires du notaire Adrien de SAINCT-YON (1536 - 17 avril 1549)Minutes et répertoires du notaire Dominique JACQUESSON (14 décembre 1541 - 1er septembre 1552)Minutes et répertoires du notaire François FRENICLE (1538 - 1568)Minutes et répertoires du notaire Mathurin VIAU (8 septembre 1539 - 11 février 1546)Minutes et répertoires du notaire Mathieu de L'OLIVE (18 septembre 1539 - 12 avril 1544)Minutes et répertoires du notaire Pierre BOULLE (29 septembre 1539 - 4 juillet 1548)Minutes et répertoires du notaire Pierre I VALET (10 avril 1540 - 1568)Minutes et répertoires du notaire Thomas SAUVEGRAIN (juillet 1542 - 1549)Minutes et répertoires du notaire Mathieu HENRY (15 avril 1551 - 30 décembre 1573)Minutes et répertoires du notaire Jean ALART (15 avril 1545 - 1573)Minutes et répertoires du notaire Jacques CHARLES (février 1546 - 8 février 1559)Minutes et répertoires du notaire Guillaume CADIER (1547 - 1586)Minutes et répertoires du notaire Léon LEDOYS (12 avril 1550 - 1573)Minutes et répertoires du notaire Guillaume II NICOLAS (2 mai 1552 - 30 juillet 1554)Minutes et répertoires du notaire Louis LEGENDRE (20 mars 1555 - 20 mars 1555)Minutes et répertoires du notaire Jérôme LE CHARRON (1560 - 19 mai 1566)Minutes et répertoires du notaire Pierre PAYEN (17 mai 1561 - septembre 1567)Minutes et répertoires du notaire René I CONTESSE (mars 1563 - mars 1563)Minutes et répertoires du notaire Pierre II VALET (15 octobre 1571 - novembre 1572)Minutes et répertoires du notaire Pierre ROSSIGNOL (27 octobre 1575 - 30 août 1583)Minutes et répertoires du notaire Mathurin LENAIN (1577 - juillet 1585)Minutes et répertoires du notaire Marc BRUYÈRE (juillet 1583 - 21 octobre 1591)Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES (1er octobre 1583 - 1625)Minutes et répertoires du notaire Jean BECQUET (juillet 1585 - 9 août 1590)Minutes et répertoires du notaire Hector de TROYES (18 juin 1625 - 13 mai 1631)Minutes et répertoires du notaire Claude III de TROYES (13 mai 1631 - 12 mars 1668 )Minutes et répertoires du notaire Claude IV de TROYES (12 mars 1668 - 2 août 1683 )Minutes et répertoires du notaire Étienne Michel BOUCHER (2 août 1683 - mars 1704)Minutes et répertoires du notaire Jean François MAULTROT (13 janvier 1705 - mars 1735)Minutes et répertoires du notaire Claude Louis ROBINEAU (1735 - mai 1749)Minutes et répertoires du notaire Jacques FELIZE (18 avril 1749 - 10 août 1771)Minutes et répertoires du notaire Thomas GAILLARD (13 août 1771 - 25 octobre 1799)Minutes et répertoires du notaire René BRISSEAU (1768 - 1774)Minutes et répertoires du notaire Jean TARDIF (25 octobre 1799 - 6 novembre 1819)Minutes et répertoires du notaire Alexandre Pierre CHRESTIEN (6 novembre 1819 - 18 avril 1833)Minutes et répertoires du notaire Alphonse André LE TAVERNIER (18 avril 1833 - 11 mai 1853)Minutes et répertoires du notaire Alban Jules LAMBERT (11 mai 1853- - 26 octobre 1861)Minutes et répertoires du notaire Edme Augustin COUROT (26 octobre 1861 - 18 décembre 1889)Minutes et répertoires du notaire Paul Marie Frédéric COUSIN (18 décembre 1889 - 27 juin 1902)Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées)«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII (1224-1925)

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/CXXII/1 - MC/ET/CXXII/2471, MC/RE/CXXII/1 - MC/RE/CXXII/25

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_043511

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur le producteur :

Etude CXXII

Informations sur l'acquisition :

Versement, don

Conditions d'accès :

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Organisation :

    • Archives de l'étude CXXII