Inventaire d'archives : Éducation nationale (1973-1985)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

art 1-6 (F 17 bis 86.66/1-6) :
Action sanitaire et sociale en faveur des personnels et des élèves :
art 1 : Constitution et fonctionnement de l'association "Les Fauvettes" et du comité interministériel des services sociaux des administrations de l'Etat (CISS) : statuts, effectifs, budgets et comptes, enquêtes, C.R. de réunion : 1975-1984
art 2 : Comission centrale des oeuvres sociales (CCOS) en faveur des fonctionnaires et agents du ministère de l'Education Nationale : C.R. de réunion liste d'opérations d'investissement : 1983-1984
art 3-4 : Dossiers thématiques : Handicapés, tables d'hôtes dans les établissements d'enseignement secondaire, association d'entraide, restaurants administratifs, MGEN, logement, garde d'enfants, toxicomanie : 1973-1984
art 5 : Médecine du travail et santé scolaire : textes officiels, C.R. de réunions interministérielles, études prospectives, journées d'information, relations avec les syndicats (revues de la FEN, rencontres avec les syndicats de médecine, d'infirmiers et d'assistantes sociales : 1979-1984
art 6 : Action sociale en faveur des élèves : bourses et sécurité sociale : barèmes, notes de services, questions écrites et projet de décret, correspondance : 1981-1984
Fonctionnement de la sous-direction de l'action sociale : textes officiels, note de présentation, rapports et budgets : 1974-1985.
Sommaire
Art 1-6 (F 17 bis 86. 66/1-6). Action sanitaire et sociale en faveur des personnels et des élèves. Art 1 : Constitution et fonctionnement de l'association les fauvettes et du comité interministériel des services sociaux des administrations de l'Etat : Statuts, effectifs, budgets et comptes, enquêtes, compte rendu de réunions, 1975-1984. Art 2 : Commission centrale des oeuvres sociales en faveur des fonctionnaires et agents du ministère de l'Éducation Nationale : Compte rendu de réunion, liste d'opérations d'investissements, 1983-1984. Art 3-4 : Dossiers thématiques : Handicapes, tables d'hôtes dans les établissements d'enseignement secondaire, association d'entraide, restaurants administratifs, mutuelle générale de l'Éducation Nationale, logement, garde d'enfants, toxicomanie, 1973-1984. Art 5 : Médecine du travail et santé scolaire : Textes officiels, compte rendu de réunions interministérielles, études prospectives, journées d'information, relations avec les syndicats (revue de la fédération de l'Éducation Nationale, rencontre avec les syndicats de médecine, d'infirmiers et d'assistantes sociales, 1979-1984. Art 6. Action sociale en faveur des élèves : Bourses et sécurité sociale : Barèmes, notes de services, questions écrites et projet de décret, correspondance, 1981-1984 fonctionnement de la sous-direction de l'action sociale : Textes officiels, note de présentation, rapports et budgets, 1974-1985

Identifiant de l'unité documentaire :

19870529/1-19870529/6

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014420

Publication :

Archives nationales
1987

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

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