Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des mines (1984-1988)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

INTRODUCTION
Le versement 900149 se compose des duplicata de sécurité des registres du Conseil général des Mines, de 1984 à 1988.
Il fait suite aux versements :
- 771444 : 1967 - 1976
- 810194 : 1976 - 1980
- 850464 : 1980 - 1984
Ces doubles de sécurité pourront être éliminés dès que les registres originaux pour ces années auront été versés aux Archives nationales.
Les registres originaux eux-mêmes sont consultables sous les cotes :
- F14 17920 - 18056 : 1812 - 1900
- F14 19035 - 19128 : 1900 - 1939
- F14 21428 - 21486 : 1939 - 1961
- 900139 1 - 18 : 1962 - 1967
Sommaire
Art 1-14 : Registres des délibérations du conseil général des mines (n° 633-719bis), microfilm de sécurité, 1984-1988.

Identifiant de l'unité documentaire :

19900149/1-19900149/14

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007479

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Conseil général des mines

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

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  • Organisation :

    Sujet :

    Fonctions :