Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des affaires générales ;...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau documentation, information (1978-1991)

Contenu :

SOMMAIRE
17 DEPSE 1-3 Notes et correspondance proposées par la direction à la signature du ministre, 1978-1980.
17 DEPSE 4-23 Services régionaux de l'Inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (ITEPSA).
17 DEPSE 4-11 Rapports annuels d'activité, 1986-1989.
17 DEPSE 12-23 Rapports trimestriels et annuels sur la situation sociale dans les régions, 1986-1991.
17 DEPSE 24-29 Projet de loi d'orientation agricole (volet social), 1978-1979.
17 DEPSE 30 Réforme du régime de garantie contre les calamités agricoles, 1979.
17 DEPSE 31 Problèmes sociaux de l'agriculture dans le département de la Réunion, 1981.
Table ronde avec les Associations familiales rurales du 9 octobre 1980, présidée par Monsieur Pierre Méhaignerie, ministre de l'Agriculture.
Cotisations sociales des agriculteurs effectuant à titre accessoire des travaux en forêts, 1979-1981.
Sommaire
(17 DEPSE). Art 1-3 : Notes et correspondance proposées par la direction à la signature du ministre ; 1978-1980. Art 4-23 : Services régionaux de l’Inspection du Travail, de l’Emploi et de la Politique Sociale Agricole (ITEPSA). Art 4-11 : Rapports annuels d’activités ; 1986-1989. Art 12-23 : Rapports trimestriels et annuels sur la situation sociale dans les régions ; 1986-1991. Art 24-29 : Projet de loi d’orientation agricole : Volet social ; 1978-1979. Art 30 : réforme du régime de garantie contre les calamités agricoles ; 1979. Art 31 : Problèmes sociaux de l’agriculture à la Réunion, 1981 ; table ronde avec les associations familiales rurales du 9 octobre 1980, présidée par M. Pierre Méhaignerie, ministre de l’Agriculture, 1980 ; cotisations sociales des agriculteurs effectuant à titre accessoire des travaux en forêt, 1979-1981.

Identifiant de l'unité documentaire :

19940572/1-19940572/31

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015541

Publication :

Archives nationales
1994

Informations sur le producteur :

Bureau de la documentation et de l'information (direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, ministère de l'Agriculture)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, par région

Localisation physique :

Pierrefitte

Activité :