Inventaire d'archives : 3E19. Étude notariale de Longnes

Institution de conservation :

Archives départementales des Yvelines

Contenu :

L'ensemble représente 22,40 mètres linéaires et est constitué uniquement des minutes de 1813 à 1899. Fort heureusement les sources complémentaires nous restituent une série complète de répertoires de 1772 à 1814.
C'est d'ailleurs une partie de ces répertoires, conservés dans un autre fonds (étude de Septeuil), qui permet d'affirmer que le versement faisant l'objet du présent inventaire ne représente pas la totalité du notariat de Longnes.
Les premiers répertoires remontent en effet à 1772 avec le notariat de Louis François Croville, notaire au bailliage et châtellenie de Dammartin [en Serve], résidant à Longnes, et forment une collection complète jusqu'au 17 avril 1814. C'est par le biais de Dammartin, étude rattachée à Septeuil, que nous sont parvenus ces répertoires et une année de minutes, celles de Pierre Hilaire Valentin Croville, puis de son successeur Clément François Croville pour l'année 1810. Ce sont à ce jour les seules minutes de Longnes retrouvées en dehors du fonds Longnes proprement dit.

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 19/1-185

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD078_000-002_000-000-020

Publication :

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
Montigny-le-Bretonneux

Informations sur l'acquisition :

Le notaire de Bréval a versé en 1996 et 1999 les minutes de Longnes dont il venait de se trouver dépositaire par fusion de ces deux études.

Description physique :

Importance matérielle :
22,40 ml

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Yvelines
Sous-série 3 ELongnes, répertoires, 1772 - 1810, 1813 - 18143 E Septeuil
 Répertoires décennaux et par ordre alphabétique des parties, 1772 - an IX3 E Septeuil
 Répertoire décennal par type d'actes, 1801 - 1812 - 3 E Septeuil
 Minutes, 18103 E Septeuil
 Registre de transcriptions d'actes, 1864 - 18653 E 13/280
Série L- Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal :Longnes, 1792 - an VII43 L 156
Série UDoubles des répertoires déposés au greffe du tribunal : an VIII - 1899 - 8 U 40 - 41

Références bibliographiques :

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée est disponible en ligne.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_1.7.3
  • Sujet :

    Type de document :

    • 3E19. Étude notariale de Longnes