Inventaire d'archives : Intérieur ; Cultes. Réparation des édifices cultuels (1964-1970)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Ce versement est composé de dossiers de demandes de subvention pour la réparation des édifices cultuels, classés par département.

Identifiant de l'unité documentaire :

19770131/1-19770131/28

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_016556

Publication :

Archives nationales
1977

Informations sur le producteur :

Bureau central des cultes

Informations sur l'acquisition :

Versement aux Archives nationales en 1977.
Historique de conservation :
Versement anciennement coté F/19bis/1 à 28.

Description :

Mise en forme :
Classement par département.

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
28 boîtes

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisation :

Type de document :