Inventaire d'archives : Intérieur ; Cultes. Réparation des édifices cultuels (1964-1970)
Contenu :
Ce versement est composé de dossiers de demandes de subvention pour la réparation des édifices
cultuels, classés par département.
Cote :
19770131/1-19770131/28
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Bureau central des cultes
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1977.
Historique de conservation :
Versement anciennement coté F/19bis/1 à 28.
Description :
Mise en forme :
Classement par département.
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux
Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
28 boîtes
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_016556