Inventaire d'archives : DOSSIERS RELATIFS À L'ENSEIGNEMENT ET À LA POLICE DES PROFESSIONS MÉDICALES DANS LA SOUS-SÉRIE FR CHAN F/17 AUX ARCHIVES

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

DOSSIERS RELATIFS À L'ENSEIGNEMENT ET À LA POLICE DES PROFESSIONS MÉDICALES DANS LA SOUS-SÉRIE FR CHAN F/17 AUX ARCHIVES NATIONALES

Contenu :

La sous-série F/17 est un regroupement méthodique de plusieurs versements faits par le ministère de l'Instruction publique devenu ministère de l'Éducation nationale en 1932.
Ces versements regroupent des archives produites par les commissions et les ministères qui ont eu en charge l'instruction publique en France depuis la Révolution.
Ont été sélectionnés pour la réalisation de cet état méthodique les dossiers se rapportant à l'enseignement médical et à la police de l'enseignement médical. Ces dossiers résultent d'attributions ou d'objets d'activité des différents comités et commissions de l'instruction publique, des bureaux du ministère de l'Intérieur et de l'Instruction publique ayant eu en charge l'enseignement supérieur et de la division des Sciences et Lettres.
Nous avons laissé volontairement de côté les dossiers résultant de l'organisation ou du fonctionnement des comités, commissions et ministères (collections des ordonnances, arrêtés gouvernementaux, procès-verbaux des différents conseils, etc.) ainsi que les dossiers se rapportant à tout l'enseignement supérieur. Par contre nous avons signalé l'ensemble constitué par les dossiers de personnel.
Les ensembles de dossiers qui résultent d'une même attribution ont été regroupés au sein de de cet état en "séries". Les attributions ont été définies grâce à l'étude desAlmanachspuis après 1835 à celle desAnnuaires de l'Instruction publique.
Pour comprendre l'apparition ou la disparition de certaines attributions leurs évolutions et expliciter le contenu et la typologie des dossiers qui y sont associés, il est important de se reporter aux lois, règlements et circulaires. Le lecteur aura recours à l'indispensableBulletin des loismais a aussi la chance de bénéficier des recueils de A. de Beauchamp relatifs aux lois et règlements concernant l'enseignement supérieur.· Au sein des séries, pour une meilleure lisibilité de l'inventaire, les ensembles de dossiers peuvent avoir été regroupés de façon méthodique (typologique, thématique, géographique, chronologique, alphabétique des personnes) .

Identifiant de l'unité documentaire :

F/17

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_049902

Publication :

Centre historique des Archives nationales
juin 2005
60 rue des Francs-Bourgeois75003 Paris

Informations sur l'acquisition :

Versements du Ministère de l'Instruction publique depuis 1845

Conditions d'accès :

Libre

Conditions d'utilisation :

Libre

Langues :

français

Localisation physique :

Documents conservés au Chan

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT