Inventaire d'archives : Anciens combattants et victimes de guerre, direction de l'administration générale : budget, comptabilité (1920-2000)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

INTRODUCTION
Ce répertoire rend compte d'un versement effectué au Centre des archives contemporaines en octobre 2002 et composé de dossiers et registres liés à la fonction budgétaire et comptable du secrétariat aux anciens combattants.
Si la majorité de ces documents couvrent les années soixante à quatre vingt dix, il est à noter la présence dans ce versement d'un registre général d'inventaire sur lequel a été inscrite en 1920 la liste des objets mobiliers et du matériel reçus du ministre de la production industrielle puis tous ceux acquis, avec mention de leur marque et de leur prix, depuis cette date et jusqu'en 1975.
Sommaire
Art 1-2 : Budget du ministère des anciens combattants : préparation de la loi de finances et de l’arrêté de répartition des crédits de gestion, 1978-1994, 2000. Art 3-34 : Comptabilité. Art 3 : Régie de recettes de la mission permanente aux commémorations et à l’information historique et de la délégation à la mémoire et à l’information historique : mise en place, fonctionnement, suppression, 1986-1998. Art 4-33 : grands livres de gestion, 1965-1979. Art 34 : registre d’inventaire, 1920-1975

Identifiant de l'unité documentaire :

20040067/1-20040067/34

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023476

Publication :

Archives Nationales
2004

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :