Inventaire d'archives : Anciens combattants et victimes de guerre, direction de l'administration générale : budget, comptabilité (1920-2000)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce répertoire rend compte d'un versement effectué au Centre des archives contemporaines en octobre 2002 et composé de dossiers et registres liés à la fonction budgétaire et comptable du secrétariat aux anciens combattants.
Si la majorité de ces documents couvrent les années soixante à quatre vingt dix, il est à noter la présence dans ce versement d'un registre général d'inventaire sur lequel a été inscrite en 1920 la liste des objets mobiliers et du matériel reçus du ministre de la production industrielle puis tous ceux acquis, avec mention de leur marque et de leur prix, depuis cette date et jusqu'en 1975.
Sommaire
Art 1-2 : Budget du ministère des anciens combattants : préparation de la loi de finances et de l’arrêté de répartition des crédits de gestion, 1978-1994, 2000. Art 3-34 : Comptabilité. Art 3 : Régie de recettes de la mission permanente aux commémorations et à l’information historique et de la délégation à la mémoire et à l’information historique : mise en place, fonctionnement, suppression, 1986-1998. Art 4-33 : grands livres de gestion, 1965-1979. Art 34 : registre d’inventaire, 1920-1975
Cote :
20040067/1-20040067/34
Publication :
Archives Nationales
2004
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023476
Thèmes :
Type de document :
Fonctions :
comptabilité, exécution budgétaire, gestion logistique, préparation budgétaire