Inventaire d'archives : 1744 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Bureau de l'Aménagement et du Territoire et des Grands projets

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Contenu :

Artisanat et commerce. Collèges des chefs de services de la Préfecture.

Identifiant de l'unité documentaire :

1744W1-14

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001744w

Publication :

2013, encodé en 2013

Informations sur le producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/07/2013

Description physique :

Importance matérielle :
14 article(s)