Inventaire d'archives : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands
Titre :
1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
Contenu :
Artisanat et commerce.
Collèges des chefs de services de la Préfecture.
Cote :
1744W1-14
Publication :
2013, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/07/2013
Description physique :
Importance matérielle :
14 article(s)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001744w
Institutions :
Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire