Inventaire d'archives : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Pôle agrément assistantes maternelles

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Contenu :

Dossiers individuels d'assistantes maternelles ou infantiles. Commissions Consultatives Paritaires Départementales (CCPD).

Identifiant de l'unité documentaire :

1808W1-15

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001808w

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2015

Informations sur le producteur :

Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/02/2015

Langues :

Français.

Description physique :

Importance matérielle :
1,80 ml, 15 article(s)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort