Inventaire d'archives : 1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile...
Titre :
1808 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle agrément assistantes maternelles
Contenu :
Dossiers individuels d'assistantes maternelles ou infantiles. Commissions Consultatives Paritaires Départementales (CCPD).
Cote :
1808W1-15
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2015
Informations sur le producteur :
Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/02/2015
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
1,80 ml, 15 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001808w