Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Jean-Pierre Le Cointe pour l'étude CVI

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes :1. nature de l'acte ; 2. date du jour ; 3. nom, prénom des parties

Identifiant de l'unité documentaire :

FR/DAFANCH/MC/RE/CVI/5

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_053236

Publication :

Archives nationales de France
2014
Pierrfitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Jean-Pierre Le Cointe
Etude CVI

Informations sur l'acquisition :

Répertoire versé aux Archives nationales en 1937

Conditions d'accès :

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 171 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 22 cm, composé de cahiers partiellement paginés par le commissaire nommé par le département de Paris en 1793.

Localisation physique :

Paris

Mises à jour :

juin 2011
  • Compléments et liens vers les images numériques par Marie-France Nivet
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Personne :

    Organisation :

    Type de document :