Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1951-1985)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Art 1-23 (37 CAB). Archives de M. Adoue, conseiller technique chargé des affaires budgétaires auprès de M. Rocard, ministre de l’Agriculture ; 1951-1985. Art 1-2 : Conférences annuelles agricoles ; 1981-1982. Art 3 : Financement budgétaire de l’agriculture, 1982-1983. Art 3-7 : Budget : Préparation, perspectives budgétaires, débats, collectif pour 1984, 1985 et 1986 ; 1951-1985. Art 8 : réforme de la fiscalité agricole directe, 1982-1984 ; financement de l’agriculture, rapport Achach, 1978-1983. Art 9-12 : Caisse nationale du crédit agricole ; 1978-1984. Art 13-14. Agriculteurs en difficulté ; 1979-1984. Art 14 : Plan d’amélioration de l’exploitation ; 1984. Art 15-16 : réforme des calamités agricoles ; 1974-1985. Art 17 : Prêts spéciaux aux CUMA, 1982-1984 ; réforme et financement du développement agricole, 1976-1985. Art 18 : Fonds de promotion de produits agricoles et alimentaires, 1980-1984 ; financement de l’élevage, 1981-1984 ; aviculture, 1983-1984 ; conférence laitière, 1984 ; rencontre avec la profession, 1983-1984 ; tomate d’industrie, 1982-1983. Art 19 : Far (fonds d’action rurale), 1980-1984 ; FSGT (Fonds Spécial de Grands Travaux), 1982-1984 ; Apurement des comptes FEOGA (Fonds européen d’Orientation et de Garantie Agricoles), 1979-1984 ; Budget européen, 1983-1984. Art 20 : Prix agricoles CEE, mesures nationales éventuelles, 1980-1982 ; contrat de plan état/région, 1983 ; mission Macquart, 1983-1984 ; mission de Baecque, 1984. Art 21 : Informatisation du ministère, 1982-1983. Art 21-22 : Inspection générale de l’agriculture, 1981-1984. Art 22 : Chambre d’agriculture, 1959-1984. Art 23 : DOM-TOM, 1968-1984.

Identifiant de l'unité documentaire :

19940523/1-19940523/23

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_015494

Publication :

Archives nationales
1994

Informations sur le producteur :

Cabinet du ministre de l'Agriculture II

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :