Finding aid : 2 O 2088- 2108 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Bonneville (1860-1940)

Scope content

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Reference

2 O 2088-2108

Publication

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Records creator's history

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Source of acquisition

Versement

Description :

Arrangement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions governing access

Archives publiques
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Languages

Langue des unités documentaires: Français

Physical description

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 28
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40

Additional resources

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 369-370 : numéros suivis
1 Cd 1252-1253 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1304-1436 : bureau de ; 6 C 1438-1448 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1861
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940
1 M 16, 18-19, 22, 34 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 17 : listes électorales
3 M 203 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
4 M 19 : commissariat de police
4 M 130 : voyageurs étrangers
4 M 310 : commissariat spécial
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 174 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 146 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 222 : forêt communale
7 M 46 : fruitière
7 M 153, 158 : gardes forestiers
7 M 78 : laboratoire de chimie agricole
7 M 89 : entrepôt de tabac
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 23: foires
Sous-série 9 M : industrie
9 M 26 : école d'horlogerie
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 321-336 : Bonneville, 1866-1939
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/272 : état de section, 1869
3 P 3/273-274 : matrices des propriétés foncières, 1870-1914
3 P 3/275-276 : matrices des propriétés non-bâties, 1915-1935
3 P 3/277 : matrices des propriétés bâties, 1911-1935
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 12: réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 9 : justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 22 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 14 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 67 : commune de Bonneville, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Les archives communales conservées dans la commune.

Bibliography

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257]
Bulletin municipal de Bonneville [texte imprimé]. — Bonneville : Mairie de Bonneville, 1969-en cours. [Cote : BM 30]
Archives communales de Bonneville [texte imprimé] / Florence Poirier. — Bonneville : Archives municipales, 1991. — 1 vol. (135 p.) ; 30 cm. Archives conservées à la mairie de Bonneville. [Cote : IR 667]
Bulletin paroissial de Bonneville [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1930 à 1939.
S'intitule réellement : ºLa voix du clocherº, 1930-1931, 1939. Bulletin paroissial de Bonneville. Mensuel. [Cote : BP 26]
Bulletin paroissial du secteur de Bonneville [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-1999.
Paroisses de Bonneville, Ayze, Brison, Marignier, Mont-Saxonnex, Petit-Bornand, Pontchy et Saint-Pierre-en-Faucigny à partir de septembre 1990
Arrêt de parution du bulletin en 1999
S'est successivement intitulé : ºRencontreº, 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Rencontreº. Secteur de Bonneville, 1971-1999. Bimestriel puis trimestriel à partir de 1978. [Cote : BP 169]
Bonneville [Texte imprimé] : et ses environs / par Lucien Guy,.. — Paris : Res universis, 1992 (80-Chaulnes : Impr. SEBM). — 1 vol. (141 p.) : couv. ill. en coul. ; 20 cm. — (Monographies des villes et villages de France / dirigée par M.-G. Micberth , 0993-7129 ; 800). Reprod. en fac-sim. de l'éd. de 1922 parue sous le titre : "Bonneville et le Faucigny". [Cote : Bib 449]
Notre Bonneville [texte imprimé] / Paul Guichonnet. — Bonneville : Edité par l'Association des Amis du Château, 1981. — 169 pages. [Cote : Bib 3795]
Le château de la Bonneville [texte imprimé] : petit guide à travers l'histoire passionnante de Béatrix et des seigneurs de Faucigny : 1234-1355 / texte Hélène Freyre ; ; préf. Paul Guichonnet ; ill. Andrée Fallion. — Bonneville : Les amis du château et de la Bonneville, 1980. — 1 vol. (47 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Br 3302]

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Archives départementales de la Haute-Savoie

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FRAD074_000001417

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