Finding aid : 2 O 2126-2129 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Boussy (1859-1939)

Scope content

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Reference

2 O 2126-2129

Publication

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Records creator's history

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Source of acquisition

Versement

Description :

Arrangement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

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Archives publiques
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Languages

Langue des unités documentaires: Français

Physical description

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,36

Additional resources

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 380 : numéros suivis
1 Cd 1259 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 387-520 bis: bureau de Rumilly ; 6 C 648-655 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2560 : bureau de Rumilly, 1816-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 18 : listes électorales
3 M 204 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 175 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 150 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 46 : fruitière
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/297 : état de section, 1865
3 P 3/298 : matrice des propriétés foncières, 1866-1914
3 P 3/299 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1963
3 P 3/300 : matrices des propriétés bâties, 1910-1963
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 22 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 14 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Les archives communales conservées dans la commune.

Bibliography

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Boussy infos municipales [texte imprimé]. — Boussy : Mairie de Boussy, 2003-en cours. Trimestriel. [Cote : BM 433]
Bulletin paroissial de Boussy [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912 et 1913.
S'intitule réellement : ºL'écho paroissial de Boussyº, 1912-1913. Mensuel. [Cote : BP 29]
C.D.G. 74, Archives communales de Boussy. — Seynod : [s.n.], 2004. — 45 p.
Archives conservées à la mairie de Boussy. [Cote : IR 457]
Bulletin paroissial du secteur de Rumilly [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1964-2007.
Paroisses de Rumilly, Bloye, Boussy, Crempigny, Etercy, Hauteville-sur-Fier, Lornay, Marcellaz-Albanais, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Menthonnex-sous-Clermont, Moye, Saint-Eusèbe, Sales, Sion-Val-de-Fier, Thusy, Vallières, Vaulx, Versonnex. (les paroisses en italique dépendent du diocèse de Chambéry)
S¹est successivement intitulé : ºLe Lienº. Rumilly et ses environs, 1964-1971 (février). Mensuel. ºAlpes 74. Le Lienº. Rumilly et ses environs, 1971-2007. Mensuel puis bimestriel à partir de 1986. [Cote : BP 184]
Histoire de Boussy - 1ère partie (des origines à 1611) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 40-44.
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°6 - 1988. — N°6 - 1988
Auteur Brunier. [Cote PER 1470]
Histoire de Boussy - 2ème partie Boussy aux XVIIe et XVIIIe siècles -(1611-1792) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 33-40.
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°7 - 1989. — N°7 - 1989
Auteur Brunier. [Cote PER 1470]
Histoire de Boussy - 3ème partie Boussy sous la révolution et l'Empire ( 1792- à 1815) : Les Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais. — pp. 3-8.
In : Amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais [Les] : Sauvegarder - Restaurer - Conserver, N°8 - 1990. — N°8 - 1990
Auteur Brunier. [Cote : PER 1470]

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Archives départementales de la Haute-Savoie

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