Inventaire d'archives : Sécurité Sociale ; Organismes rattachés directement ; Commission nationale technique ; Sections accidents du travail, invalidité,...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Sécurité Sociale ; Organismes rattachés directement ; Commission nationale technique ; Sections accidents du travail, invalidité, inaptitude (1974-1974)

Contenu :

Sommaire
Commission Nationale Technique : Dossiers individuels examinés en séance, 1974. Art 1-66 : Section accidents du travail. Art 67-172 : Cotes vacantes.

Identifiant de l'unité documentaire :

19810183/1-19810183/66

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006121

Publication :

Archives Nationales
1981

Informations sur le producteur :

Commission nationale technique, sections Accidents du travail, Invalidité et Inaptitude

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif, par séance

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    Fonctions :