Inventaire d'archives : Sécurité Sociale ; Organismes rattachés directement ; Commission nationale technique ; Sections accidents du travail, invalidité,...

Titre :

Sécurité Sociale ; Organismes rattachés directement ; Commission nationale technique ; Sections accidents du travail, invalidité, inaptitude (1974-1974)

Contenu :

Sommaire
Commission Nationale Technique : Dossiers individuels examinés en séance, 1974. Art 1-66 : Section accidents du travail. Art 67-172 : Cotes vacantes.

Cote :

19810183/1-19810183/66

Publication :

Archives Nationales
1981

Informations sur le producteur :

Commission nationale technique, sections Accidents du travail, Invalidité et Inaptitude

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif, par séance

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006121

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