Inventaire d'archives : Sécurité Sociale ; Organismes rattachés directement ; Commission nationale technique ; Sections accidents du travail, invalidité,...
Titre :
Sécurité Sociale ; Organismes rattachés directement ; Commission nationale technique ; Sections accidents du travail, invalidité, inaptitude (1974-1974)
Contenu :
Sommaire
Commission Nationale Technique : Dossiers individuels examinés en séance, 1974. Art 1-66 : Section accidents du travail. Art 67-172 : Cotes vacantes.
Cote :
19810183/1-19810183/66
Publication :
Archives Nationales
1981
Informations sur le producteur :
Commission nationale technique, sections Accidents du travail, Invalidité et Inaptitude
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif, par séance
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006121
Institutions :
Commission nationale technique, sections Accidents du travail, Invalidité et Inaptitude