Inventaire d'archives : Cabinet de Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie et du Développement durable (2007-2010)

Institution de conservation :

Archives nationales

Identifiant de l'unité documentaire :

20144647/1-20144647/71

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_053973

Publication :

Archives nationales
2014
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Cabinet de Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre chargé de l'Écologie et du Développement durable

Informations sur l'acquisition :

Ces documents ont été versés aux Archives nationales par l'intermédiaire de la mission des archives placée auprès du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie et du ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité, au terme de la procédure de pré-archivage en vigueur, au cours de l'année 2014.

Conditions d'accès :

Communication libre, sous réserve des restrictions prévues par l'article L.213-2 du Code du patrimoine ou imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction libre, dans le respect des dispositions contenues dans le règlement de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
71 articles (19 Dimab)  ; 5,90 mètres linéaires.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Mises à jour :

2015
  • Inventaire dématérialisé par Marie Chouleur, département de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'agriculture
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT