Inventaire d'archives : 1567W - Foyer départemental de l'Enfance - Placements et accueil d'enfants

Institution de conservation :

Archives départementales de la Savoie

Contenu :

Dossiers individuels d'enfants en "Placement Judiciaire" : patronyme commençant par A, B, C et D des enfants sortis en 2001(pas de dossiers pour les patronymes commençant par E)
Dossiers individuels d'enfants en "Placement Judiciaire" : patronyme commençant par F, G, I, M des enfants sortis en 2001 (pas de dossiers pour les patronymes commençant par H, J, K, L)
Dossiers individuels d'enfants en "Placement Judiciaire" : patronyme commençant par M, R et S des enfants sortis en 2001 (pas de dossiers pour les patronymes commençant N,O,P,Q)
Dossiers individuels d'enfants en "Placement Judiciaire" : patronyme commençant par S,V et W des enfants sortis en 2001 (pas de dossiers pour les patronymes commençant par T, U, X,Y et Z)
Dossiers individuels d'enfants placés en "Accueil Provisoire" : patronyme commençant par B,C, G, P, R des enfants sortis en 2001 (pas de dossiers pour les patronymes commençant par A,D,E,F,H,I,J,K,L,M,N,O,Q, S,T,U,V,W,X,Y,Z)
ne pas diffuser sur Internet

Identifiant de l'unité documentaire :

1567W 1-5

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1567W_1-5

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Foyer départemental de l'Enfance

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Foyer départemental de l'Enfance.
Versement du 29/09/2008

Description :

Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
5 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie