Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du...
Titre :
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail ; Bureau expression des salariés sur les conditions du travail (1986-1992)
Contenu :
SOMMAIRE
. Fonds d'amélioration des conditions de travail (FACT). Dossiers comptables de demande et de suivi de subventions aux entreprises : notes, contrats, demandes d'ordonnances de paiement, ordonnances de paiement, dossiers techniques fournis par les entreprises, correspondance (classement par année puis par numéro d'enregistrement. 1986-1992.
DRT 1593-1601
Sommaire
Art 1-9 : Fonds d’Amélioration des Conditions de Travail (FACT). Dossiers comptables de demande et de suivi de subventions aux entreprises : Contrats, demandes d’ordonnances de paiement, dossiers techniques fournis par les entreprises, correspondance (classement par année puis par numéro d’enregistrement-échantillonnage de dossiers significatifs), 1986-1992.
Cote :
19940121/1-19940121/9
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Bureau de l'expression des salariés sur les conditions de travail (direction des relations du travail)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018365