Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail ; Bureau expression des salariés sur les conditions du travail (1986-1992)

Contenu :

SOMMAIRE
DRT 1593-1601 . Fonds d'amélioration des conditions de travail (FACT). Dossiers comptables de demande et de suivi de subventions aux entreprises : notes, contrats, demandes d'ordonnances de paiement, ordonnances de paiement, dossiers techniques fournis par les entreprises, correspondance (classement par année puis par numéro d'enregistrement. 1986-1992.
Sommaire
Art 1-9 : Fonds d’Amélioration des Conditions de Travail (FACT). Dossiers comptables de demande et de suivi de subventions aux entreprises : Contrats, demandes d’ordonnances de paiement, dossiers techniques fournis par les entreprises, correspondance (classement par année puis par numéro d’enregistrement-échantillonnage de dossiers significatifs), 1986-1992.

Identifiant de l'unité documentaire :

19940121/1-19940121/9

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018365

Publication :

Archives nationales
1994

Informations sur le producteur :

Bureau de l'expression des salariés sur les conditions de travail (direction des relations du travail)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, numérique

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :