Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

E DEPOT 41 D art. 1-3 ; E DEPOT 41 F art. 1-3 ; E DEPOT 41 G art. 1-9 ; E DEPOT 41 GG art. 1-3 ; E DEPOT 41 H art. 1-6 ; E DEPOT 41 K art. 1-6 ; E DEPOT 41 L art. 1-5 ; E DEPOT 41 N art. 1-4 ; E DEPOT 41 O art. 1-4 ; E DEPOT 41 Q art. 1-3 ; E DEPOT 41 R ar

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_41

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Bénévent-et-Charbillac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 10 août 2004

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Selon délais de communicabilité en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 47 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.10

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :