Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives communales de Bénévent-et-Charbillac
Cote :
E DEPOT 41 D art. 1-3 ; E DEPOT 41 F art. 1-3 ; E DEPOT 41 G art. 1-9 ; E DEPOT 41 GG art. 1-3 ; E DEPOT 41 H art. 1-6 ; E DEPOT 41 K art. 1-6 ; E DEPOT 41 L art. 1-5 ; E DEPOT 41 N art. 1-4 ; E DEPOT 41 O art. 1-4 ; E DEPOT 41 Q art. 1-3 ; E DEPOT 41 R ar
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Bénévent-et-Charbillac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 10 août 2004
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délais de communicabilité en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 47 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.10
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_41