Inventaire d'archives : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1332 W 1-16

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001332w

Publication :

1998, encodé en 2013

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l’équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

Informations sur l'acquisition :

Versement du 19 mars 1998

Description physique :

Importance matérielle :
16 articles - 1,80 m/l

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Territoire de Belfort, Archives départementales