Inventaire d'archives : Election de Saint-Amand

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Contenu :

Administration : procès-verbaux des assemblées de paroisses, actes de réception du personnel de l'élection ; impositions : états de répartition, rôles, dénombrement des paroisses, déclarations de changements de domiciles ; juridiction : registres des causes d'audience, procédures d'audience ; droits indirects : baux des octrois de Saint-Amand, Ainay-le-Château, registre du commis à la marque des fers pour la forge de Meillant 1789-1790.

Identifiant de l'unité documentaire :

C/584-C/675;C/1365-C/1400

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD018_000164

Publication :

Archives départementales du Cher
23/06/2016

Informations sur le producteur :

Producteur : Election de Saint-Amand

Description :

Mise en forme :
État de la cotation : Définitive
Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Cher, t. II, 1885

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Importance matérielle :
128
3.50