Inventaire d'archives : 414Edepot - Archives communales déposées de Plancher-les-Mines

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ARCHIVES ANCIENNES

ADMINISTRATION COMMUNALE (1772-1772)

414 Edepot 1

IMPOTS ET COMPTABILITE (1768-1790)

414 Edepot 2

BIENS ET BOIS-EDIFICES COMMUNAUX (1686-1862)

414 Edepot 3-5

CULTE-INSTRUCTION PUBLIQUE (1746-1845)

414 Edepot 6-10

INDUSTRIE (1730-1730)

414 Edepot 11

ARCHIVES MODERNES

ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (1806-1831)

414 Edepot 12

ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1790-1925)

414 Edepot 13-20

ETAT-CIVIL (...-...)

414 Edepot 21

POPULATION-STATISTIQUES-ECONOMIE SOCIALE (1819-1948)

414 Edepot 22-24, 414 Edepot 26-27

CONTRIBUTIONS-ADMINISTRATIONS FINANCIERES (1818-1907)

414 Edepot 28-32

AFFAIRES MILITAIRES (1792-1930)

414 Edepot 33-38

POLICE-JUSTICE-HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE (1827-1917)

414 Edepot 39-42

ELECTIONS-PERSONNEL COMMUNAL (1812-1919)

414 Edepot 43-46

FINANCES DE LA COMMUNE (...-...)

414 Edepot 47

EDIFICES COMMUNAUX (1805-1908)

414 Edepot 48-50

BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX (1818-1916)

414 Edepot 51-56

VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-TRAVAUX DIVERS-REGIME DES EAUX (1806-1914)

414 Edepot 57-62

CULTE (1811-1911)

414 Edepot 63

ASSISTANCE ET PREVOYANCE (...-...)

414 Edepot 64

INSTRUCTION PUBLIQUE-ARTS-TOURISME (1896-1911)

414 Edepot 65-66

Archives Départementales de la Haute-Saône

Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 4182, requête des capitaine et officiers du bailliage de Lure à l'effet d'être autorisés à saisir les habitants pour obtenir d'eux le paiement de leur quote-part des frais occasionnés par les guerres d'Allemagne (1630-1633). B 4223, élection des députés et plaintes et doléances que les habitants présentent à l'assemblée générale du bailliage de Vesoul (1789). B 6554, prestation de serment des gardes (1766-1770). B 8263 et 8269, justice seigneuriale de l'abbaye de Lure concernant Plancher-les-Mines (1654-1659). B 9402, affaires forestières (1715-1788). B 9676, requête du chapitre de Lure pour être maintenu dans le droit de percevoir la dîme de la dixième gerbe sur le territoire de Plancher-les-Mines (1681-1790). C 43, requête des communautés de Plancher-les-Mines et de Champagney à l'effet de faire passer des écorces par la province d'Alsace pour être importées à Bâle (1722-1788). C 48, établissement d'une forge par le sieur Priquelet, d'une usine pour fabriquer le cuivre par le sieur de Gensanne, concessionnaire de mines du Val de Saint-Amarin (1723-1763). C 49, requête par laquelle les sieurs Gensanne fils demandent à être autorisés à exploiter les mines de plomb et de cuivre renfermant de l'argent qui se trouvent sur les territoires de Plancher-les-Mines et Faucogney ; arrêt du Conseil rendu en faveur de la compagnie formée pour l'exploitation des mines de Château-Lambert et de Plancher (1735-1789). C 199, réparations au presbytère ; annulation d'une délibération des habitants pour défendre aux étrangers de venir se fixer à Plancher-les-Mines ; usurpation de communaux (1782-1789). C 220, demande du sieur Priqueler à être autoriser d'établir une fabrique de carrés d'acier pour les clefs de montres et autres pièces d'horlogerie (1771). C 227, demande des habitants de Plancher-les-Mines d'établir 4 foires annuelles (1783-1785). C 230, décisions concernant les ponts, routes et chemins (1784-1786). C 479, rôles et répartements des impositions (1729-1790). H 578, 585, 592, 598, 599, archives de l'abbaye de Lure concernant Plancher-les-Mines (1256-1782). 1 J 704, prieuré de Saint-Antoine (1719-1722). 3 O 428, travaux communaux (1823-1898).