Inventaire d'archives : Images du répertoire du notaire Jean-Joseph Vergne pour l'étude LXXXV

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. nom, prénom, des parties ; 3. date du jour

Identifiant de l'unité documentaire :

FR/DAFANCH/MC/RE/LXXXV/10

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_052464

Publication :

Archives nationales de France
2014
Pierrfitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Jean-Joseph Vergne
Etude LXXXV

Informations sur l'acquisition :

Répertoire versé aux Archives nationales en 1940.

Conditions d'accès :

les registres originaux ne sont consultables qu'exceptionnellement sur demande écrite

Conditions d'utilisation :

Renseigner conidtions d'utlisation

Description physique :

Importance matérielle :
Un registre de 367 feuillets de papier manuscrits, hauteur 38,5 x largeur 26,5 cm, composé de cahiers paginés par le commissaire nommé par le département de Paris en 1793. Le registre est en état moyen. La reliure est à restaurer.

Localisation physique :

Paris

Mises à jour :

mars 2010
  • Compléments et lien vers les images numériques par Marie-France Nivet et Xavier Tabouelle
  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Personne :

    Organisation :

    Type de document :