Inventaire d'archives : 1288 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1288 W 1-2

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001288w

Publication :

1996, encodé en 2014

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort – Service aménagement foncier et rural

Informations sur l'acquisition :

Versement du 11 Mars 1996

Description physique :

Importance matérielle :
2 articles - 1,90 m/l