Inventaire d'archives : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Title:

Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

1390 W 1-5

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_1390 W

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes. Service aménagement, urbanisme et habitat

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 décembre 2006

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 5

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Sujet :

Type de document :