Inventaire d'archives : Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des
Titre :
Bordereau de versement du service aménagement, urbanisme et habitat de la Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes
Cote :
1390 W 1-5
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2015
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes. Service aménagement, urbanisme et habitat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 décembre 2006
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.60
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 5
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_1390 W