Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1948-1999)

Contenu :

Sommaire
Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999. Art 1-4 : Travaux de la commission de sécurité des stockages souterrains, 1969-1998. Art 5-34 : Contrôle et activité des sites (classement par site), 1948-1999.

Identifiant de l'unité documentaire :

20000493/1-20000493/34

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_023315

Publication :

Archives nationales
2000

Description :

Mise en forme :
Classement par établissement

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Fonctions :