Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle
Titre :
Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1948-1999)
Contenu :
Sommaire
Stockages souterrains de gaz d’hydrocarbures, 1948-1999. Art 1-4 : Travaux de la commission de sécurité des stockages souterrains, 1969-1998. Art 5-34 : Contrôle et activité des sites (classement par site), 1948-1999.
Cote :
20000493/1-20000493/34
Publication :
Archives nationales
2000
Description :
Mise en forme :
Classement par établissement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023315