Inventaire d'archives : Ministère de l'Environnement. Politique de la pêche, de l'aménagement des eaux et de la lutte contre la pollution (1780-1989).
Contenu :
INTRODUCTION
Le versement 19920558 est composé de dossiers versés par le Service de la pêche et de l'hydro-biologie (qui est rattaché jusqu'en 1992 à la Direction de la protection de la nature) qui couvrent, de manière parfois discontinue, la fin du XIXe siècle jusqu'à nos jours. Les documents antérieurs à 1970 proviennent de la Direction générale des Eaux et forêts dont les attributions en ce qui concerne la pêche et l'hydro-biologie ont été transférées au ministère de l'Environnement lors de la création.
Ce versement est constitué de dossiers collectés dans un grand désordre, d'où son aspect très composite. Il comprend quatre parties principales :
- La pêche (art. 1-25) : réglementation, exploitation et études sur des espèces de poisson.
- L'"hydro-biologie" (art. 26-81) où sont évoqués les problèmes d'aménagement et de pollution des eaux.
- Une photographie des activités de la Direction générale des eaux et forêts (ministère de l'Agriculture) puis du Service de la pêche de la Direction de la protection de la nature (ministère de l'Environnement) est fournie par l'enregistrement de la correspondance de ces organismes (art. 83-88).
- Enfin les dossiers de décorations (art. 89-93) ont été conservées à titre de préarchivage.
Sommaire
Art 1-4 : Réglementation sur la pêche fluviale, 1896-1981. Art. 5 : Conseil supérieur de la pêche, 1960-1979. Art. 6-7 : Fédérations des associations de pêcheurs professionnels, 1948-1981. Art. 7 (suite) : Direction générale de la protection de la nature et de l’environnement : Réunions, 1971-1972 ; journée de la pêche, 1981. Art. 8-9 : Réserves de pêches, 1972-1986. Art 10-11 : Exploitation de la pêche, 1922-1982. Art 12-14 : Interdiction de pêche (classement par département), 1945-1981. Art 15-17 : Pisciculture, 1890-1985. Art 18-24 : Contrôle des espèces dont saumon, brochet, alose, lamproie, esturgeon, et lutte contre le rat musque, 1877-1984. Art. 25 : Enseignement de la pisciculture et de l’aquaculture, 1900-1936. Art. 25 (suite) : Relations internationales, 1780-1978. Art. 26-81 : Hydrobiologie. Aménagement des eaux, pollution, 1900-1988. Art. 82 : Contentieux, 1899-1969. Art. 83-88 : Correspondance de la direction générale des eaux et forêts, puis de la direction de la protection de la nature, 1960-1989. Art. 83-93 : Décorations, 1973-1987.
Cote :
19920558/1-19920558/93
Publication :
Archives Nationales
1992
Informations sur le producteur :
Service de la pêche et de l'hydrobiologie (direction de la nature et des paysages)
France. Direction de la nature et des paysages (1970-2008)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018247
Institutions :
France. Direction de la nature et des paysages (1970-2008), Service de la pêche et de l'hydrobiologie (direction de la nature et des paysages)
Thèmes :
administration centrale, aquaculture, association, décoration, département, eau, environnement, forêt, pisciculture, poisson, pollution, protection de la nature, pêche, écologie