Inventaire d'archives : Archives de l'étude VII

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Liste des instruments de recherche par notaire : Minutes et répertoires du notaire Simon LE MERCIER (15 septembre 1609 - 31 octobre 1647)Minutes et répertoires du notaire Charles FERRANT (4 avril 1582 - 1er juin 1611)Minutes et répertoires du notaire Jean de BIERNE (14 mars 1648 - 26 avril 1663)Minutes et répertoires du notaire Adrien LORET (9 juin 1663 - 18 juillet 1676)Minutes et répertoires du notaire Nicolas CRESSÉ (1625 - 26 février 1626)Minutes et répertoires du notaire Pierre CRESSÉ (23 mars 1626 - 1635)Minutes et répertoires du notaire Marc Antoine CORNIBERT (20 octobre 1680 - 19 février 1684)Minutes et répertoires du notaire Noël LEFEVRE (29 février - 6 mai 1684)Minutes et répertoires du notaire Nicolas DROUET (12 mai 1684 - 7 février 1689)Minutes et répertoires du notaire Joseph THOUIN (9 août 1690 - 2 octobre 1711)Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste HENRY (3 octobre 1711 - 26 novembre 1712)Minutes et répertoires du notaire Jean MASSON (décembre 1712 - 28 mai 1750)Minutes et répertoires du notaire Nicolas ARMET (29 mai 1750 - juin 1777)Minutes et répertoires du notaire Edme ARMET (juillet 1777 - 3 février 1789)Minutes et répertoires du notaire Antoine PEZET de CORVAL (3 février 1789 - 7 octobre 1805)Minutes et répertoires du notaire Sébastien POSTELLE (10 octobre 1805 - 28 novembre 1810)Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER (décembre 1810 - 18 décembre 1826)Minutes et répertoires du notaire Pierre MICHAUX (19 décembre 1826 - 15 décembre 1831)Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS (15 décembre 1831 - 15 décembre 1886)Minutes et répertoires du notaire Charles Louis GARANGER (17 décembre 1886 - novembre 1899)Liste des instruments de recherche pour les autres archives de l'étude (archives privées) «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude VII (1603-1733)

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/VII/1 - MC/ET/VII/983, MC/RE/VII/1 - MC/RE/VII/30

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_041233

Publication :

Archives nationales
2014
Paris

Informations sur le producteur :

Etude VII

Informations sur l'acquisition :

Versement, don

Conditions d'accès :

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
(à compléter)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Organisation :

    • Archives de l'étude VII