Inventaire d'archives : Cabinet de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre. Courrier adressé par des entreprises, des associations, des syndicats et...

Titre :

Cabinet de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre. Courrier adressé par des entreprises, des associations, des syndicats et autres organismes (2002-2005)

Cote :

20050254/1-20050254/7

Publication :

Archives nationales
2005

Informations sur le producteur :

France. Cabinet de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre (2002-2005)

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2005.

Conditions d'accès :

Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du code du patrimoine.

Description physique :

Importance matérielle :
7 articles, soit environ 2,2 mètres linéaires

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_019729

Archives nationales

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