Inventaire d'archives : Cabinet de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre. Courrier adressé par des entreprises, des associations, des syndicats et...
Titre :
Cabinet de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre. Courrier adressé par des entreprises, des associations, des syndicats et autres organismes (2002-2005)
Cote :
20050254/1-20050254/7
Publication :
Archives nationales
2005
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre (2002-2005)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2005.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du code du patrimoine.
Description physique :
Importance matérielle :
7 articles, soit environ 2,2 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019729
Thèmes :
association, entreprise, organisation professionnelle, syndicat