Inventaire d'archives : Culture ; Direction zdministration générale (1959-1986) - Direction administration générale, environnement culturel (1987-1990) -...
Titre :
Culture ; Direction zdministration générale (1959-1986) - Direction administration générale, environnement culturel (1987-1990) - Direction administration générale (1990-) (1978-2000)
Contenu :
Introduction
Le présent répertoire décrit un versement de 7 cartons regroupant des archives produites de 1978 à 2000 par les quatre bureaux gérants le personnel du Ministère de la Culture. Ces bureaux correspondent aux quatre grandes filières d'emploi du ministère, à savoir :
- le personnel administratif,
- le personnel de conservation, de documentation, de recherche et d'enseignement,
- le personnel d'accueil, de surveillance et de magasinage,
- le personnel ouvrier et technicien.
Ces bureaux dépendent de la Sous-direction de la modernisation et de la gestion des carrières au sein du Service du personnel et des affaires sociales (SPAS) qui est une sous-direction de la Direction de l'administration générale (DAG).
Ils assurent la gestion statutaire des personnels, de leur entrée au ministère jusqu'à leur départ vers une autre administration ou jusqu'à leur retraite, assurant le suivi des divers stades de leur carrière : recrutement, affectation, avancement, affectation, avancement, mutation, détachement, disponibilité, congé...
A cette activité très importante d'application du droit de la fonction publique est associée une fonction de gestion individuelle et collective d'accueil et de conseil avec l'ensemble des services du ministère et de préparation des travaux des organismes consultatifs que sont les commissions administratives paritaires (CAP).
Le fonds décrit ci-dessous rassemble les dossiers de réunions des CAP organisées pour le personnel du Ministère de la Culture entre 1978 et 2000 expurgés des pièces ayant servies à la préparation des réunions. On y trouvera pour l'essentiel les procès-verbaux de réunions, les arrêtés collectifs pris à la suite de celles-ci ainsi que les procès-verbaux d'élection des représentants du personnel au sein des commissions.
L'intégralité des dossiers de CAP des attachés d'administration centrale a été conservé à titre d'exemple.
Sommaire
Travaux des commissions administratives paritaires du ministère de la Culture, 1978-2000. Art 1-4 : Personnel administratif, 1986-2000. Art 4 (suite)-7 : Personnel de conservation, de documentation de recherche et d’enseignement, 1978-2000. Art 7 (suite) : Personnel d’accueil, de surveillance et de magasinage, 1991-1996
Cote :
20030228/1-20030228/7
Publication :
Archives Nationales
2003
Informations sur le producteur :
France. Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l'administration générale (1959-2010)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010222