Inventaire d'archives : 1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des assemblées
Cote :
1453 W 1-29
Publication :
2004, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 22 octobre 2004.
Langues :
Français.
Description physique :
6,25 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001453w