Inventaire d'archives : 1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service des Assemblées

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1453 W 1-29

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001453w

Publication :

2004, encodé en 2014.

Informations sur le producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 22 octobre 2004.

Langues :

Français.

Description physique :

6,25 ml.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort.