Inventaire d'archives : 1506 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des actions sociales territoriales - Cellule insertion
Cote :
1506 W 1-41
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2006, encodé en 2018
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort, direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 3 juillet 2006.
Description physique :
Importance matérielle :
4,90 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001506w