Inventaire d'archives : 1506 W - Direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1506 W 1-41

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001506w

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2006, encodé en 2018

Informations sur le producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort, direction des actions sociales territoriales, cellule insertion.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 3 juillet 2006.

Description physique :

Importance matérielle :
4,90 ml.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production