- 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers....
Inventaire d'archives : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers....
Title:
1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service
de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.
Identifiant de l'unité documentaire :
1616 W 1-29
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000130
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture-1ère
Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des
étrangers.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 22 mars 1990.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été traité en septembre 1998 par les agents du chantier
d'insertion.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents est communicabl à 60 ans.
Description physique :
Importance matérielle :
29
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme .
14 rue de la manutention, 26000 Valence