Inventaire d'archives : 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers....

Institution de conservation :

Archives départementales de la Drôme

Title:

1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

Identifiant de l'unité documentaire :

1616 W 1-29

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000130

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers.

Informations sur l'acquisition :

Versement du 22 mars 1990.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été traité en septembre 1998 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès :

L'ensemble des documents est communicabl à 60 ans.

Description physique :

Importance matérielle :
29

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme
14 rue de la manutention, 26000 Valence
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  • 1616 W - Préfecture, 1ère Direction, 3eme Bureau, service de l'état civil, de la nationalité et des étrangers....