Inventaire d'archives : 11 E dépôt - Bermont

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

11 Ed GG 1 - 11 Ed 5 O 1

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_00011Ed

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2017

Informations sur l'acquisition :

Un premier dépôt comprenant les registres paroissiaux (1647-1798) est effectué en 1960. Un second a lieu en 2005, suite à une opération de classement réalisée dans les locaux de la mairie de Bermont par Mme Eglin, archiviste intercommunale. Un dépôt complémentaire a été effectué lors de l'inspection réalisée par M. Schmauch, directeur des Archives départementales le 21 juillet 2015.
Cependant en 1992, lors du classement du fonds, il est également indiqué sur le répertoire, la présence de registres de mariages (An II-1802) et de décès (1793-1802). La date d'arrivée de ces documents reste inconnue à ce jour. Les archives représentent alors 0, 30 mètres linéaires.
Historique de conservation :
Entre 1957 et 1986, des archives sont portées manquantes. Ces lacunes portent sur un registre des tailles de 1750, qui a disparu durant la Seconde Guerre mondiale, un registre des naissances (1843-1847), une matrice cadastrale de 1791, ainsi que sur divers autres documents. Les délibérations du conseil municipal sont également très incomplètes pour l'année 1905. Seuls les mois de janvier et février sont conservés aux Archives départementales.

Description physique :

0,90 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production