Inventaire d'archives : Images des répertoires du notaire Jean Michel Le Chanteur pour l'étude LXXXIX

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Images des répertoires de l'étude LXXXIX

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/LXXXIX/3 - MC/RE/LXXXIX/6

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_051359

Publication :

Archives nationales de France
2016
Paris

Informations sur le producteur :

Etude LXXXIX
Le chanteur, Jean-Michel

Informations sur l'acquisition :

Répertoires entrés aux Archives nationales en 1945

Conditions d'accès :

la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
4 registres

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

janvier 2011
  • Compléments et liens vers les images numériques par Marie-France Nivet
  • 2 septembre 2016
  • Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, M.-F. Limon-Bonnet
  • Organisation :