Inventaire d'archives : 1422 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1422 W 1-44

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001422w

Publication :

2003, encodé en 2014

Informations sur le producteur :

Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

Informations sur l'acquisition :

Versement du 8 octobre 2003

Description physique :

Importance matérielle :
44 articles - 4,10 m/l

Précisions matérielles :

Articles 32 ; 33-34 (sauf Delle) ; 41 ; 43-44 éliminés en 2015 Seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d’échantillonnage (réduit en 2015).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Territoire de Belfort, Archives départementales