Inventaire d'archives : 1422 W - Centre des impôts Belfort Sud
Cote :
1422 W 1-44
Publication :
2003, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud
Informations sur l'acquisition :
Versement du 8 octobre 2003
Description physique :
Importance matérielle :
44 articles - 4,10 m/l
Précisions matérielles :
Articles 32 ; 33-34 (sauf Delle) ; 41 ; 43-44 éliminés en 2015
Seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d'échantillonnage (réduit en 2015).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001422w