Inventaire d'archives : Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires scientifiques et techniques ; Bureau spécialités...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires scientifiques et techniques ; Bureau spécialités pharmaceutiques à usage humain (1976-1984) - Bureau évaluation du médicament (1984-) (XXe siècle)

Contenu :

INTRODUCTION
Le présent répertoire rend compte d'un versement effectué en 1985 par la Direction de la pharmacie et du médicament (secrétariat d'Etat à la Santé) et relatif à l'attribution de visas pour les spécialités pharmaceutiques à usage humain. Se composant à l'origine de deux parties, dossiers de retraits de visas et demandes de visas annulées à la demande des fabricants, il a fait l'objet en 1992 d'une élimination portant sur les demandes annulées qui ne représentaient pas d'intérêt historique.
Sommaire
Visas des spécialités pharmaceutiques à usage humain. Art 1-12 : Retraits de visas (No 96 à 11092). Art 13-96 : Cotes vacantes)

Identifiant de l'unité documentaire :

19850467/1-19850467/12

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_012509

Publication :

Archives Nationales
1985

Informations sur le producteur :

Bureau de l'évaluation du médicament (direction de la pharmacie et du médicament)

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Fonctions :