Inventaire d'archives : 3E8. Étude notariale de Conflans-Sainte-Honorine et études rattachées

Institution de conservation :

Archives départementales des Yvelines

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 8/1-318

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD078_000-002_000-000-009

Publication :

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
Montigny-le-Bretonneux

Informations sur le producteur :

Ce fonds se caractérise par la coexistence de plusieurs notariats dépendant des trois seigneurs de Conflans.
En effet, Conflans, possession de l'évêque de Paris, est fief épiscopal jusqu'au XVIIIe siècle, mais c'est un fief partagé.
- Dès la fin du Xe siècle il est aliéné et la châtellenie est aux mains des comtes de Beaumont-sur-Oise puis des seigneurs de Montmorency. En 1633, ce fief est confisqué et attribué au prince de Condé, puis vendu à Charles de La Grange en 1642 ; celui-ci était également seigneur de Neuville, d'où, de 1736 à 1782, avec un certain nombre de lacunes un notariat de la prévôté de Neuville dont le notaire, Jacques Bocquillon est à la même époque, titulaire du notariat de la baronnie.La baronnie passe ensuite entre les mains de plusieurs autres familles jusqu'en 1790, date de sa disparition ; toutefois c'est le notariat du bailliage de la baronnie qui à travers notaire public, notaire impérial etc. poursuit son activité de la Révolution à nos jours.
- Parallèlement, le prieuré de Conflans-Sainte-Honorine "fondé par un essaim de moines du Bec-Helloin en Normandie " ( J. Depoin, Bulletin de la commission des antiquités et des arts, 1911) dispose d'un notariat à travers sa prévôté.
- Troisième branche, celle de la chancellerie, à travers la prévôté du chancelier de l'Église de Paris.
Enfin, il existe un notariat royal de 1622 à 1631, avec quelques lacunes.

Informations sur l'acquisition :

Ce fonds versé en 1996, d'un métrage de 47 mètres linéaires, a été conservé en parfait état. Un seul regret toutefois : il semblerait que manquent quelques années de ce fonds, les plus anciennes. En effet, dans un article intitulé Conflans-Sainte-Honorine, son passé historique publié par J. Depoin dans le tome XIII des Mémoires de la société historique du Vexin, page 15, on trouve cette mention: "il existe encore sur place, dans l'étude de Maître Lefrançois une série de minutes fort intéressantes remontant à 1588". Or, ces minutes n'ont pas été retrouvées à l'étude.

Description physique :

Importance matérielle :
47,00 ml

Ressources complémentaires :

Archives départementales
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Série BJustices de Conflans-Sainte-HonorineB 472 - 474
Série CContrôle des actes, bureau d'Andrésy, 1710 - 1733 - C 440 - 446
Série JActes divers an XI - 1850J 1186
 Carrière du notaire : Pierre Charles Lalouette 1820 - 1836 - 72 J 157
 Armand Eugène Hanriot 1837 - 185972 J 155
 Louis Henri Victor Besnus 1859 - 188572 J 130
 Georges Charles Ange Lefrançois 1885 - 191472 J 159
Série LDoubles des répertoires de notaires déposés au greffe : Edmé Dufour, 1793 - an VII - 43 L 155
 Pierre Eustache Richardière, an IV - an VII43 L 155
 Notaires, dossiers individuels1 L U 752
   
Série UDoubles des répertoires de notaires déposés au greffe : Conflans, an VIII - 1819 - 8 U 16
Archives départementales du Val-d'Oise
Série CContrôle des actes, bureau de Pontoise 

Références bibliographiques :

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée est disponible en ligne

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

Mises à jour :

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