Inventaire d'archives : 1793 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille
Cote :
1793 W 1-14
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2014
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/09/2014
Description physique :
Importance matérielle :
1,90 ml, 14 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001793w