Inventaire d'archives : 1793 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'enfance et de la Famille.

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1793 W 1-14

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001793w

Publication :

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2014

Informations sur le producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/09/2014

Description physique :

Importance matérielle :
1,90 ml, 14 article(s)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort