Inventaire d'archives : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle
Titre :
Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Sous-direction de la sécurité industrielle (1810-1998)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement effectué par la DARPMI (Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie), sous-direction de la sécurité industrielle, département "techniques du sous-sol", comprend des dossiers traités par le service "hygiène et sécurité minières" de la direction des mines, dans les années 1960, ainsi que par le service techniques du sous-sol au sein de la direction de la technologie, de l'environnement industriel et des mines, dans les années 1970.
Sommaire
Sécurité dans les mines : Réglementation, prévention, études techniques, 1810-1998. Art 1 : Personnel du service des mines : Statuts ; application du Code minier, 1810-1980. Art 2-3. Accidents, prévention et sécurité dans les mines : Etudes techniques, prévention des séismes, réglementation, novation dans l’équipement, 1871-1985. Art. 3 (suite)-4 : Coopération Franco-soviétique concernant les échanges énergétiques et les questions de sécurité minière, 1968-1998.
Cote :
20000504/1-20000504/4
Publication :
Archives nationales
2000
Informations sur le producteur :
Sous-direction de la sécurité industrielle (1991-2005)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_023326
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
accident du travail, code minier, mine, personnel, sécurité, séisme, technologie nouvelle, énergie