Inventaire d'archives : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Identifiant de l'unité documentaire :

1280 W 1-17

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_001280w

Publication :

1995, encodé en 2014

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
Service aménagement foncier et rural

Informations sur l'acquisition :

Versement du 16 novembre 1995

Description physique :

Importance matérielle :
17 articles - 1,90 m/l