Inventaire d'archives : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier...
Titre :
1280 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural
Cote :
1280 W 1-17
Publication :
1995, encodé en 2014
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
Service aménagement foncier et rural
Service aménagement foncier et rural
Informations sur l'acquisition :
Versement du 16 novembre 1995
Description physique :
Importance matérielle :
17 articles - 1,90 m/l
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001280w