- Ministère de l'Équipement ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques. Dossiers d'archives portant sur les programmes d'action pour l'amélioration des procédures de constructions publiques (1984-1987)
Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques. Dossiers d'archives portant...
Title:
Ministère de l'Équipement ; Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques. Dossiers d'archives portant sur les programmes d'action pour l'amélioration des procédures de constructions publiques (1984-1987)
Contenu :
Sommaire
Art 1 : Programmes d’action pour l’amélioration des procédures de construction publique : Correspondance, comptes rendus de groupe de travail, 1985-1987. Art 2-4 : Programmes d’actions régionales : enquêtes, comptes rendus de réunions, études, rapports du groupe de travail mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques-conseil régional pour les régions de Provence-Alpes-Côte-D’azur, aquitaine, Rhône-Alpes, bourgogne et Midi-Pyrénées, 1984-1987
Identifiant de l'unité documentaire :
19940730/1-19940730/4
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015681
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
avril 2020
revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires