Inventaire d'archives : Série S - Travaux publics et transport

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Contenu :

Cette série contient des documents relatifs au fonctionnement des différents services concernés (organisation, personnel, comptabilité...) et apporte des renseignements sur les travaux entrepris par le département ainsi que sur sa situation économique. De nombreux plans et cartes y sont conservés.
Elle se divise en sept sous-séries consacrées aux Ponts et Chaussées (1 S) ; aux routes ou grande voierie (2 S) ; à la Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux (3 S) ; Mer. Ports. Transports maritimes (sous-série bien sur inexistante aux Archives départementales du Territoire de Belfort) (4 S) ; aux Chemins de fer (5 S) ; aux Transports aériens et météorologie (6 S) ; aux Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7 S) ; aux Mines et énergie (8 S).

Identifiant de l'unité documentaire :

Série S

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD090_serieS

Publication :

2009
Belfort

Informations sur le producteur :

Préfecture et services départementaux de l'Etat
Histoire administrative
En France la loi du 28 pluviose an VIII, instaure la fonction de préfet. Successeur de l'intendant de l'Ancien Régime, il représente le gouvernement et chacun des ministres dans le département. Son rôle est à la fois politique et administratif, il a pour mission l'éxécution des lois et le maintien de l'ordre public.
Avant 1870, le Territoire de Belfort n'est qu'un arrondissement du Haut-Rhin, partie intégrante de l' Alsace autrichienne depuis le XIVe siècle et devenue française en 1648. En 1871, le traité de Francfort fait éclater l'arrondissement : 85 de ses communes sont annexées à l'Empire allemand avec le reste de l'Alsace-Lorraine ; les 106 autres restent à la France. Le Territoire de Belfort est né, mais il faut attendre 1922 pour qu'un véritable département, avec un Préfet et non un administrateur à sa tête, soit créé.
La série S se compose de deux fonds distincts : celui de la Préfecture et celui des services des Ponts et Chaussées. Le service de l'arrondissement de Belfort dépendait de la Direction départementale de Colmar, puis après l'annexion de l'Alsace il a été placé sous la tutelle de la direction de Haute-Saône, avant d'avoir sa propre autonomie.

Informations sur l'acquisition :

Versements.

Conditions d'accès :

Fixées par les lois et règlements en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Description physique :

Importance matérielle :
83,7 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Territoire de Belfort