Inventaire d'archives : Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1981-1996)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sommaire
Art 1-6 : Chronos, colloques, travaux du groupe d’études et de mobilisation régions, collectivités locales, 1982-1996. Art 6 (suite)-7 : Séances infoplan : Documents généraux, dossiers de séance, 1985-1996 préparation du 9e plan. Art 8 : Groupe disparités spatiales : Dossiers de séance, 1982-1983. Art 8 (suite)-9 : Programmes intégrés méditerranéens : Travaux, 1988-1990. Art 9 (suite)-16 : Contrat de plan état-région de la 1ère génération (1984-1988) : Contrats de plan, bilans d’exécution, 1991-1989 préparation du 10e plan. Art 16 (suite)-26 : Contrat de plan état-région de la 2e génération (1989-1993) : Contrats de plan, bilans d’exécution, 1984-1995 préparation du 11e plan : Travaux des groupes spécialisés. Art 27 : Groupe transversal Outre-mer, 1989-1993. Art 28-30 : Groupe décentralisation : Bilans et perspectives, 1983-1994. Art 30 (suite) : Travaux postérieurs à préparation du 11e plan : Groupe transversal du Schéma National d’Aménagement et de Développement du Territoire (SNADT) systèmes productifs, emploi et territoires, 1994-1996

Identifiant de l'unité documentaire :

19970432/1-19970432/30

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009633

Publication :

Archives nationales
1997

Informations sur le producteur :

Commissariat général du Plan

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT