Finding aid : 2 O 1308-1350 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ayze (1860-1940)

Scope content

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Reference

2 O 1308-1350

Publication

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Records creator's history

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Source of acquisition

Versement

Description :

Arrangement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions governing access

Archives publiques
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Languages

Langue des unités documentaires: Français

Physical description

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 43
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,96

Additional resources

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 340-341 : numéros suivis
1 Cd 1218-1219 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1304-1436 : bureau de Bonneville ; 6 C 1438-1448 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 15 : listes électorales
3 M 200: élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 172 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 128 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 207 : forêt communale
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 285-291 : Ayze, 1851-1922
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/163 : état de section, 1869
3 P 3/164-165 : matrices des propriétés foncières, 1871-1914
3 P 3/166-167: matrices des propriétés non-bâties, 1913-1938
3 P 3/168 : matrices des propriétés bâties, 1911-1937
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 9 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 9 : justice de paix, canton de Bonneville, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 2 V : police du culte, 1860-1940
2 V 11 : plainte, 1907
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 19 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 12 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 58 : commune d'Ayze, 1860-1934
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Série E DEPOT Communes
Les archives communales conservées dans la commune.

Bibliography

Bulletin municipal d'Ayze [texte imprimé]. — N° 1 (1989, juin)-n° 20 (2007, janvier). — Ayze : Mairie d'Ayze, 1989-en cours. Avec le n° 16 (2003) : un plan de la commune d'Ayze. Pas d'édition en 2001. Semestriel puis annuel à partir de 1993 (n° 8). [Cote : BM 202]
Bulletin paroissial d'Aÿze [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1916 à 1942.
S'est successivement appelé : ºL'écho d'Aÿzeº, 1916. Mensuel. ºEcho paroissial d'Aÿzeº, 1934-1942. Revue catholique mensuelle. [Cote : BP 18]
Bulletin paroissial du secteur de Bonneville [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-1999.
Paroisses de Bonneville, Ayze, Brison, Marignier, Mont-Saxonnex, Petit-Bornand, Pontchy et Saint-Pierre-en-Faucigny à partir de septembre 1990. Arrêt de parution du bulletin en 1999
S'est successivement intitulé : ºRencontreº, 1965-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Rencontreº. Secteur de Bonneville, 1971-1999. Bimestriel puis trimestriel à partir de 1978. [Cote : BP 169]
Bulletin d'Infos [texte imprimé] : Communauté de Communes Faucigny Glières. — N° 1 [2006]. — Bonneville : Communauté de communes Faucigny Glières, 2006-2008.
La communauté de communes Faucigny Glières regroupe 5 communes : Ayze, Bonneville, Contamine-sur-Arve, Petit-Bornand-les-Glières, Vougy. [Cote : BM 495]
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. — Roanne : Horvath, 1980. — 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 257]

Repository

Archives départementales de la Haute-Savoie

Finding aid id

FRAD074_000001395

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Archives départementales de la Haute-Savoie

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