Inventaire d'archives : Caisse nationale des allocations familiales : statistiques nationales annuelles des prestations familiales (fascicules)

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Caisse nationale des allocations familiales : statistiques nationales annuelles des prestations familiales (fascicules) (2000-2011)

Contenu :

Ce versement comprend l'ensemble des statistiques nationales annuelles des prestations familiales de la CNAF.

Identifiant de l'unité documentaire :

fr/FRDAFAN/20144729/1-20144729/10

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_054603

Publication :

Archives nationales
2015
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Caisse nationale des allocations familiales (notice producteur SIA FRAN_NP_004652 - Caisse nationale des allocations familiales)
Voir la notice producteur « Caisse nationale des allocations familiales » dans la Salle des inventaires virtuelle des Archives nationales (notice FRAN_NP_004652).

Informations sur l'acquisition :

Versement
Historique de conservation :
Versement des statistiques nationales annuelles des Prestations familiales (PF), à partir de 2004, ces fascicules comportent un numéro ISSN et sont donc disponibles à la BNF.

Description :

Mise en forme :
Ordre chronologique, par année.

Conditions d'accès :

Versement librement communicable

Conditions d'utilisation :

Selon règlement en salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle :
0,30 ml

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT