Inventaire d'archives : 1799W - DVS - Délégation Territoriale à la Vie Sociale de l'Avant-pays savoyard - Dossiers sociaux
Contenu :
Dossiers inactifs depuis le 1er janvier 2007 (année 2006) dont le nO°allocataire CAF se termine par 0 ou 5 ou des bénéficiaires résidant sur la commune d'Ayn.
Cote :
1799W 1-1
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Délégation Territoriale de l'Avant-pays savoyard
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Délégation Territoriale de l'Avant-pays savoyard.
Du 05/05/2011
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
1 article
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1799W_1-1