Inventaire d'archives : 1799W - DVS - Délégation Territoriale à la Vie Sociale de l'Avant-pays savoyard - Dossiers sociaux

Institution de conservation :

Archives départementales de la Savoie

Contenu :

Dossiers inactifs depuis le 1er janvier 2007 (année 2006) dont le nO°allocataire CAF se termine par 0 ou 5 ou des bénéficiaires résidant sur la commune d'Ayn.

Identifiant de l'unité documentaire :

1799W 1-1

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1799W_1-1

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Délégation Territoriale de l'Avant-pays savoyard

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Délégation Territoriale de l'Avant-pays savoyard.
Du 05/05/2011

Description :

Mise en forme :
Bordereau

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
1 article

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie
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